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Informations legales

Mentions legales

Informations relatives a l'editeur du site, a l'hebergement et aux droits applicables.

  • Editeur identifie
  • Hebergeur identifie
  • Propriete intellectuelle

Informations legales

Editeur du site

Le site est edite par l'exploitant de la marque Codexway, consultant independant en architecture logicielle. Les coordonnees completes (denomination, adresse professionnelle, numero d'identification, contact) doivent etre renseignees depuis l'administration, dans les parametres du site, avant toute mise en production.

Hebergement

L'hebergement est assure par le prestataire retenu pour la production. Ses coordonnees doivent egalement etre renseignees avant publication.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, illustrations, logos, icones, elements graphiques, code source) est protege par le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction, representation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable est interdite.

Les logos et la bibliotheque d'icones sont des creations originales realisees pour la marque Codexway.

Responsabilite

Les informations publiees sont fournies a titre indicatif et peuvent evoluer. Elles ne constituent pas un engagement contractuel. Seule une proposition ecrite et acceptee engage les parties.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des ressources tierces. La responsabilite de leur contenu n'est pas assumee.

Droit applicable

Le present site est soumis au droit francais. En cas de litige, les tribunaux competents sont ceux du ressort du siege de l'editeur.

Avertissement : ce texte constitue un modele a faire valider par un juriste avant mise en production. Les informations entre crochets doivent etre completees.